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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaines viticoles renouard
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SCAMANDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCAMANDRE
domaines viticoles renouard, SARL

Numéro de dépôt :
3222281
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/04/2023
SCAMANDRE de domaines viticoles renouard

Présentation de la marque SCAMANDRE

Déposée le 24 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaines viticoles renouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SCAMANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaines viticoles renouard domicilié(e) 7 rue Gambetta - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, domaines viticoles renouard domicilié(e) 7 rue Gambetta - 92320 - CHATILLON - France.

La marque SCAMANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAMANDRE est expirée depuis le 24 avril 2023.

domaines viticoles renouard a également déposé les autres marques suivantes : Les Terrasses d'Hortense


domaines viticoles renouard, SARL - 7 rue Gambetta - 92320 - CHATILLON - France


domaines viticoles renouard - 7 rue Gambetta - 92320 - CHATILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526899 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721489 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Huiles comestibles. Vinaigres. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.